Bon de commande
Si vous souhaitez effectuer vos achats par bons de commande, veuillez lire les modalités ci-dessous.
Modalités de l’achat
• Tout article commandé constitue un achat numérique. La licence d’utilisation est individuelle et octroyée uniquement au client.
• Le matériel acheté est destiné à un usage personnel uniquement et ne peut être partagé, reproduit ou diffusé sans autorisation.
• Les liens de téléchargement des documents commandés seront acheminés par courriel uniquement au client.
• Si plusieurs enseignant.e.s souhaitent obtenir une licence d’utilisation pour un même document numérique, un bon de commande distinct doit être rempli pour chaque client.
• La personne responsable de l’envoi du bon de commande peut être différente du client (secrétaire d’établissement, secrétaire de gestion, responsable des achats, etc.).
• Aucun code promotionnel ou de réduction ne peut être appliqué à un bon de commande. Toutefois, si l’un ou plusieurs des articles commandés sont affichés en rabais sur le site à la date où la commande est placée, le prix réduit sera honoré.
• Les articles gratuits ne peuvent pas être inclus dans un bon de commande.
• Conformément aux conditions d’utilisation de l’achat des documents numériques d’Apprendre à apprendre, aucune demande de remboursement ne sera accordée, étant donné la nature des documents. En cas de modification ultérieure d’un document acheté, le client en sera informé par courriel.
• Délai de traitement des bons de commande : 48h ouvrables.
• Tout bon de commande incomplet sera retourné à l’expéditeur pour correction.
Modalités de paiement et de réception des articles numériques
• Seuls les paiements par virement bancaire/chèque (en étant fournisseur) ou par cartes de crédit sont autorisés.
• Une fois le bon de commande reçu et traité, la facture sera acheminée à la personne responsable de l’achat. Le paiement devra être effectué dans un délai de 30 jours suivant la date d’émission de la facture (en étant fournisseur), et dans un délai de 14 jours suivant la date d’émission de la facture (en n'étant pas fournisseur).
• Une fois le bon de commande traité, le client recevra des liens de téléchargement temporaire en attendant que la facture soit payée par le CSS. Si le bon de commande a été acheminé directement par un établissement scolaire, les liens numériques ne seront envoyés que lorsque la facture sera acquittée.
• Une fois la facture acquittée, une commande sera officiellement créée au nom du client et les liens de téléchargement numériques officiels lui seront envoyés directement au client (et non à la personne responsable de l’achat, si ce n’est pas la même personne) dans un délai de 48h ouvrables.
• Les liens de téléchargement envoyés au client sont valides pendant 30 jours suivant leur envoi. Il est de la responsabilité du client de télécharger les produits reçus et de prendre les mesures nécessaires pour les sauvegarder correctement.
Si une inscription à titre de fournisseur est requise par le centre de services scolaire (CSS) ou l’établissement, merci de transmettre le formulaire à compléter au info@apprendreaapprendre.shop.
